Le procès qui oppose Ripple à la SEC vit ses ultimes rebondissements et les conclusions possibles du litige se font déjà entrevoir. Qui sera le grand gagnant ?
Ripple menacé par 5 punitions différentes ?
Plus le temps passe, plus les tentatives de la SEC faire pencher la balance de son côté 🤩 semblent vouées à l’échec. Alors que Ripple est désignée comme la grande gagnante du litige, les paris s’ouvrent déjà sur la conclusion du procès. Pour la crypto, cela ne se fera sans doute pas sans préjudice.
L’avocat Scott Chamberlain, grand amateur de crypto qui suit le procès de près, a ainsi exposé les 5 issues possibles du litige. Selon lui, voici les différentes peines qui attendent Ripple :
Condamnation de l’équipe dirigeante ;
Condamnation concernant les ventes à l’étranger ;
Condamnation pour la vente de sécurités ;
Examen et éventuelle condamnation de la présence ou non d’un contrat d’investissement ;
Aucune condamnation de la crypto.
With a decision in SEC v @Ripple seemingly nigh, I thought I’d do the stupid thing and predict 5 outcomes:
1. Summary judgement for Chris and Brad – I don’t think the SEC has anywhere near the evidence to support they knowingly or recklessly sold an unregistered security.
— Scott Chamberlain (@scotty2ten) March 10, 2023
Source : compte Twitter de Scott Chamberlain
Parmi les possibilités évoquées, lesquelles pourraient ne jamais se réaliser ? Pour Scott Chamberlain, le tri peut être rapidement fait. En effet, Ripple ne peut être condamnée pour ses ventes aux États-Unis puisque cela ne serait pas du ressort de la SEC.
De même, l’autorité financière n’ayant pas réussi à prouver que le XRP est une sécurité, la possibilité numéro 3 pourrait rapidement être écartée. Enfin, il n’y aurait eu aucun contrat d’investissement entre Ripple et ses clients, ce qui rendrait la condamnation numéro 4 caduque.
Vers une victoire assurée ? Pas tout à fait…
Face à ce constat, seules la condamnation des dirigeants de Ripple ou la victoire totale semblent les plus probables pour Scott Chamberlain. En effet, la plupart des activités de l’entreprise crypto étant effectuées sur des bourses étrangères, la SEC 🤔 n’aurait pas d’autre choix que de s’incliner.
Pouvons-nous dormir sur nos deux oreilles ? Loin de là ! Les propositions de l’avocat ne sont que des suppositions et la victoire n’a jamais été totalement assurée. L’autorité financière américaine n’a également pas dit son dernier mot pour obtenir gain de cause, d’autant plus que la justice américaine serait en passe de faire d’Ethereum une sécurité.
JUST IN: 🇺🇸 New York says #Ethereum is a security in KuCoin lawsuit.
— Watcher.Guru (@WatcherGuru) March 9, 2023
Source : compte Twitter de Watcher.Guru
Enfin, le durcissement des régulations pourrait mettre en place de nouvelles règles avant même que le procès ne se termine. Seul le temps saura nous dire si Ripple sera encore dans les clous le moment venu. Quoi qu’il en soit, il se pourrait que l’entreprise s’en sorte à minima avec une amende.
La morale de l’histoire : pour Ripple, se battre pour une cause juste est déjà une victoire.
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Auteur : Laure Elizabeth IACOUCCI
Source : fr.beincrypto.com